Une véritable solution patrimoniale
En plus du cadre fiscal du contrat de capitalisation, vos clients bénéficient pendant les 8 premières années du contrat de deux atouts supplémentaires :
- Avantage lié à l’impôt sur le revenu : En cas de rachat partiel pendant cette période, les produits (1) portés en provision ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu.
- Avantage lié à l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) : La valeur de rachat du contrat à déclarer chaque année ne tient pas compte des sommes affectées à la provision pour participation aux bénéfices (2).
(1) Les produits sont constitués de la participation aux bénéfices annuelle du/des fonds en euros, nette de frais de gestion (hors prélèvements sociaux) et/ou des revenus (dividendes, coupons…) distribués par les supports en unités de compte de distribution.
(2) La provision pour participation aux bénéfices est un compte géré par l’assureur sur lequel sont réinvestis les Produits du contrat pendant 8 ans. En cas de rachat total pendant les 8 premières années, la provision pour participation aux bénéfices est conservée par l’assureur et n’est donc pas acquise au contrat.
Options de gestion
Plusieurs solutions automatiques pour l’épargne du client :
- Sécurisation des plus-values
- Limitation des moins-values et limitation des moins-values relatives
- Transferts programmés
- Dynamisation des plus-values (Uniquement après 8 ans)
Une offre financière riche et diversifiée
La sélection financière de plus de 500 supports repose sur la diversification géographique et classes d’actifs gérés par des sociétés de gestion parmi les plus reconnues et de dimension internationale.
- Supports en unités de compte de distribution qui concourent au mécanisme de la participation aux bénéfices différée.
- Supports immobiliers pour bénéficier du dynamisme du marché immobilier.
- Supports en unités de compte de capitalisation qui ne participent pas au mécanisme de la participation aux bénéfices différée mais qui offrent d’autres perspectives d’investissement.
- Accès à 3 fonds en euros : Actif Général de Generali Vie , France 2 *et Elixence**
* L’investissement sur le fonds en euros France 2 est conditionné à un investissement minimum de 40% sur les supports en unités de compte.
** L’investissement sur le fonds en euros Elixence est conditionné à un investissement minimum de 50% sur les supports en unités de compte.
L’investissement sur les supports en unités de compte supporte un risque de perte en capital puisque leur valeur est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers.
L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.
NOMINEO
2 Rue Pillet-will